SO.M.A. EUROPE TRANSMISSIONS SOCIETE NOUVELLE MECANIQUE ET AUTOMOBILE, société anonyme
Numéro de dépôt :
1440852
Date de dépôt :
18/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/1997
Présentation de la marque EUROPE TRANSMISSIONS
Déposée le 18 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SO.M.A. EUROPE TRANSMISSIONS SOCIETE NOUVELLE MECANIQUE ET AUTOMOBILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EUROPE TRANSMISSIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SO.M.A. EUROPE TRANSMISSIONS SOCIETE NOUVELLE MECANIQUE ET AUTOMOBILE domicilié(e) 4, avenue Laurent Cély, 92606 ASNIERES. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.
La marque EUROPE TRANSMISSIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPE TRANSMISSIONS est expirée depuis le 18 décembre 1997.
SO.M.A. EUROPE TRANSMISSIONS SOCIETE NOUVELLE MECANIQUE ET AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes : EUROPE TRANSMISSIONS , SOMA , SO.M.A.
SO.M.A. EUROPE TRANSMISSIONS SOCIETE NOUVELLE MECANIQUE ET AUTOMOBILE, société anonyme - 4, avenue Laurent Cély, 92606 ASNIERES. - France
CABINET PLASSERAUD. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20
Machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission;grands instruments pour l'agriculture;couveuses. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment des réducteurs de vitesses, boites de vitesses, ponts, carters de ponts mono-blocs utilisés sur les véhicules automobiles ainsi que dans les machines et les machines-outils.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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